Mentions légales

Identification de l’entreprise

La présente boutique en ligne est exploitée par :

Nom commercial : La Classe de Michaël
Nom légal de l’entreprise : Michaël Purchase (La classe de Michaël)
Forme juridique : Entreprise individuelle
Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 22813120145
Adresse de l’entreprise : 883 avenue des mésanges Saint-Jérôme, QC.
Téléphone : 450-516-3127
Courriel : la_classe_de_m_michael@hotmail.com
Site Web : laclassedemichael.com

Exploitant du site

Le site laclassedemichael.com est exploité par La Classe de Michaël.

Pour toute question concernant une commande, un produit, une livraison ou l’utilisation du site, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse suivante :

[la_classe_de_m_michael@hotmail.com]

Produits et renseignements présentés

Nous faisons notre possible pour présenter les produits, leurs caractéristiques, leurs formats, leurs couleurs et leurs prix avec exactitude.

Certaines différences peuvent toutefois être observées entre les images affichées sur le site et les produits reçus, notamment en raison des réglages d’écran, de l’éclairage, des matériaux utilisés ou des variations de fabrication.

Les couleurs du plastique, de l’encre ou de certains matériaux peuvent varier légèrement selon les disponibilités et les arrivages, lorsque cette possibilité est indiquée dans la description du produit.

Prix et taxes

Tous les prix affichés sur la boutique sont en dollars canadiens.

Les taxes applicables, notamment la taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec, sont ajoutées au moment du paiement, lorsqu’elles s’appliquent.

Les frais de livraison sont indiqués avant la confirmation définitive de la commande.

Commandes et paiement

Le client doit vérifier attentivement les produits, les quantités, les options, les renseignements de personnalisation, les coordonnées et l’adresse de livraison avant de confirmer sa commande.

La commande est considérée comme acceptée lorsqu’une confirmation de commande est transmise au client.

Nous nous réservons le droit d’annuler une commande en cas d’erreur manifeste de prix, de problème de paiement, de produit indisponible ou de renseignements incomplets empêchant sa préparation.

Lorsqu’une commande est annulée par La Classe de Michaël, les sommes déjà payées pour les produits concernés sont remboursées selon le mode de paiement initial.

Produits personnalisés

Le client est responsable de vérifier l’exactitude des noms, mots, couleurs, formats et autres renseignements transmis pour la personnalisation d’un produit.

La Classe de Michaël ne peut être tenue responsable d’une erreur reproduite à partir des renseignements fournis et approuvés par le client.

Les produits personnalisés peuvent nécessiter un délai de fabrication pouvant atteindre un maximum de 30 jours, selon le produit, le volume de commandes et la période de l’année.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présenté sur le site, notamment les textes, logos, illustrations, photographies, dessins, créations, fichiers numériques, modèles, produits, éléments graphiques et mises en page, appartient à La Classe de Michaël ou est utilisé avec l’autorisation de son propriétaire.

Toute reproduction, modification, distribution, revente, publication ou utilisation commerciale, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

L’achat d’un produit physique ou numérique ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au client.

Utilisation du site

Le contenu du site est fourni à titre informatif et commercial.

Il est interdit d’utiliser le site de manière frauduleuse, de tenter d’en perturber le fonctionnement, d’accéder sans autorisation à ses systèmes ou de reproduire son contenu à des fins commerciales.

Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer une partie du site ou de son contenu lorsque cela est nécessaire.

Liens vers des services externes

Le site peut contenir des liens ou utiliser des services exploités par des tiers, notamment Shopify, les fournisseurs de paiement, les réseaux sociaux et Poste Canada.

La Classe de Michaël ne contrôle pas le contenu, les politiques ou le fonctionnement de ces services externes et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

Responsabilité

La Classe de Michaël fait des efforts raisonnables pour assurer l’exactitude des renseignements publiés et le bon fonctionnement du site.

Nous ne pouvons toutefois garantir que le site sera constamment accessible ou exempt d’erreurs techniques.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne vise à limiter ou à exclure les droits et garanties dont bénéficie obligatoirement un consommateur en vertu des lois applicables au Québec et au Canada.

Politiques applicables

Tout achat effectué sur la boutique est également assujetti aux politiques suivantes :

• Politique d’expédition;

• Politique de remboursement;

• Politique de confidentialité;

• Conditions générales de vente et d’utilisation.

En cas de contradiction, les dispositions obligatoires des lois applicables ont préséance sur les politiques de la boutique.

Droit applicable

Les présentes mentions légales ainsi que l’utilisation du site sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et par les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.

Modification des mentions légales

La Classe de Michaël peut modifier les présentes mentions légales afin de refléter l’évolution de ses activités, de ses pratiques ou de ses obligations légales.

La version publiée sur le site au moment de la consultation est celle qui s’applique.

Dernière mise à jour : [inscrire la date]